Demande acte de Naissance
Les demandes d’actes de naissance en ligne.
Demande acte de Mariage
Les demandes d’actes de Mariage en ligne.
Paiement cantine en ligne
Le paiement en ligne de vos factures de cantine.
Paiement école de Danse
Le paiement en ligne de vos factures de l’école de Danse.
Dossier
Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...)
Vérifié le 01/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Les enfants et adolescents peuvent être accueillis dans des structures de loisirs pendant ou en dehors des jours d'école, avec ou sans hébergement. Ces structures sont soumises à des obligations notamment en termes d'encadrement. D'autres types d'accueil (non traités dans ce dossier) obéissent à des règles spéciales : séjours destinés aux enfants handicapés ou suivis par un service de sauvegarde de l'enfance, stages organisés par un club sportif...
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Loisirs
-
Loisirs
Pour en savoir plus
-
Accueils collectifs de mineurs (ACM) avec hébergement
Ministère chargé de la jeunesse
-
Métiers et diplômes professionnels relevant du sport et de l'animation
Ministère chargé de la jeunesse
Liens rapide
Derniers Articles
Point Conseil Budget Tarn et Garonne20 décembre 2024 - 10 h 50 min
Élection des membres de la chambre d’agriculture 202529 novembre 2024 - 14 h 02 min- Mise en œuvre du dispositif hivernal 2024-202528 novembre 2024 - 10 h 57 min
- Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé et renforcement des mesures de biosécurité – Novembre 202428 novembre 2024 - 10 h 47 min